Mentions légales
25 nov. 2024
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cognileaf.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL cognileaf.com, est édité par :
Julien REPULLES JULIAN, Entrepreneur Individuel (EI) auto-entrepreneur,
Siège social : 12 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny, Le Sextius B, 13090 Aix-en-Provence
Téléphone : +33 (0) 7 88 47 68 37
Adresse e-mail : julienrepullesj@cognileaf.com
Immatriculation : Inscrit au RNE (Répertoire National des Entreprises) sous le numéro SIREN 937814515.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : Julien REPULLES JULIAN
3. Hébergement du site
Le site cognileaf.com est hébergé par la société : Framer
Raison sociale : Framer B.V.
Siège social : Piet Heinkade 27, 1019 BR Amsterdam, Pays-Bas
Site web : https://www.framer.com
Contact : support@framer.com ; compliance@framer.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (contenus, textes, images, vidéos, logos, et autres) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de Julien REPULLES JULIAN, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site est strictement interdit.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
5. Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible à l'adresse suivante : https://www.cognileaf.com/légalité/politique-de-confidentialite
Cette politique est établie en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 du 27 avril 2016.
6. Cookies
Le site cognileaf.com est susceptible d’utiliser des "cookies". L'utilisateur est informé de l'utilisation de ces cookies lors de sa première visite via un bandeau d'information. Le paramétrage et le refus des cookies sont détaillés dans notre Politique de Cookies.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels Julien REPULLES JULIAN n'exerce aucun contrôle. Julien REPULLES JULIAN décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux éventuels dommages occasionnés lors de la visite de ces sites.
8. Droit applicable et attribution de juridiction
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, la compétence est donnée aux tribunaux français compétents de Marseille.