Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont Julien REPULLES JULIAN (ci-après "nous", "notre", "nos"), en sa qualité de responsable de traitement, collecte, utilise et protège les données à caractère personnel des utilisateurs (ci-après "vous", "votre", "vos") du site cognileaf.com (ci-après le "Site").

Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à protéger vos données personnelles, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (le "RGPD").

Article 1 : Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées via le Site est :

Julien REPULLES JULIAN, Entrepreneur Individuel (EI), auto-entrepreneur

• Adresse : 12 Av. Marechal de Lattre de Tassigny, Le Sextius B, 13090 Aix-en-Provence

• Adresse e-mail : julienrepullesj@cognileaf.com

Article 2 : Données personnelles collectées

Nous collectons les données que vous nous fournissez directement, notamment lorsque :

• Vous remplissez un formulaire de contact : Nom, prénom, adresse e-mail, et le contenu de votre message.

• Vous vous inscrivez à notre newsletter : Adresse e-mail.

• Vous effectuez un paiement : Informations de facturation, de livraison, historique des commandes

• Vous naviguez sur le Site : Des données de connexion (adresse IP, logs) peuvent être collectées pour des raisons de sécurité et de mesure d'audience.

Article 3 : Finalités et bases légales du traitement

Vos données sont traitées pour des objectifs précis (finalités) et sur la base d'un fondement juridique valide (base légale), et en nous appuyant sur les bases légales prévues par le RGPD. Voici le détail de nos traitements :

Pour gérer et répondre à vos demandes de contact

• Données utilisées : Votre identité (nom, prénom), vos coordonnées (e-mail) et le contenu de votre message.

• Base légale : Notre intérêt légitime à communiquer avec vous et à répondre à vos sollicitations.

Pour envoyer notre newsletter et des offres commerciales

• Données utilisées : Votre adresse e-mail.

• Base légale : Votre consentement, que vous donnez de manière explicite en vous inscrivant à ces dernières et que vous pouvez retirer à tout moment.

Pour gérer votre compte client et traiter vos commandes

• Données utilisées : Votre identité, vos coordonnées, vos informations de facturation et de livraison, ainsi que votre historique de commandes.

• Base légale : L'exécution d'un contrat passé entre vous et nous. Ces données sont indispensables pour honorer nos engagements.

Pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du Site

• Données utilisées : Vos données de connexion, comme votre adresse IP et les journaux d'activité (logs).

• Base légale : Notre intérêt légitime à protéger notre infrastructure contre la fraude et les incidents de sécurité.

Pour réaliser des statistiques d'audience

• Données utilisées : Vos données de navigation, qui sont traitées de manière agrégée et anonymisée.

• Base légale : Notre intérêt légitime à analyser la fréquentation de notre Site afin d'améliorer nos services et l'expérience utilisateur.

Article 4 : Durée de conservation des données

Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

• Pour les demandes de contact : Le temps de traiter votre demande, puis archivage pour une durée de 3 ans après le dernier contact.

• Pour la newsletter : Jusqu'à votre désinscription (via une demande explicite par mail, envoyée à l'adresse conformite@cognileaf.com).

• Pour les clients : Pendant toute la durée de la relation commerciale. Au-delà, les données (notamment les factures) sont archivées pour la durée légale obligatoire (10 ans pour les documents comptables).

• Pour les statistiques d'audience : 13 mois maximum.

Article 5 : Destinataires des données et transferts hors UE

Vos données sont traitées en interne par Julien REPULLES JULIAN.

Elles peuvent également être transmises à des prestataires tiers (sous-traitants) pour réaliser certaines missions. Nous nous assurons que ces prestataires présentent des garanties suffisantes en matière de protection des données. Il s'agit notamment de :

• L'hébergeur du Site : Framer

• Le service de gestion de newsletter : beehiiv

• L'outil de mesure d'audience : Google Analytics

• Le prestataire de paiement : Qonto

Certains de ces sous-traitants peuvent être situés en dehors de l'Union Européenne (notamment aux États-Unis). Nous nous assurons que les transferts de données sont encadrés par des mécanismes de protection appropriés.

Article 6 : Vos droits sur vos données

Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Droit d'accès : Obtenir la confirmation que vos données sont traitées et y avoir accès.

• Droit de rectification : Demander la correction de données inexactes ou incomplètes.

• Droit à l'effacement ("droit à l'oubli") : Demander la suppression de vos données, dans les limites prévues par la loi.

• Droit à la limitation du traitement : Demander de geler temporairement l'utilisation de certaines de vos données.

• Droit d'opposition : Vous opposer à certains traitements de vos données.

• Droit à la portabilité : Recevoir vos données dans un format structuré et les transmettre à un autre responsable de traitement.

• Droit de retirer votre consentement : Pour les traitements basés sur le consentement (par ex : newsletter), vous pouvez le retirer à tout moment.

Article 7 : Comment exercer vos droits ?

Pour exercer l'un de ces droits, vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail : conformite@cognileaf.com

• Par courrier postal : 12 Av. Maréchal de Lattre de Tassigny, Le Sextius B, 13090 Aix-en-Provence

Afin de garantir la sécurité de vos données, une demande d'exercice de droits devra être accompagnée d'une copie d'un justificatif d'identité.

Article 8 : Droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à l'autorité de contrôle compétente en France, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Plus d'informations sur : https://www.cnil.fr/

Article 9 : Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, mesurer l'audience et assurer son bon fonctionnement. Pour en savoir plus sur les cookies que nous utilisons et pour les paramétrer, veuillez consulter notre Politique de cookies.

Article 10 : Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée ou l'accès non autorisé.

Article 11 : Modifications de la Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité de temps à autre.

La poursuite de l’utilisation du Site et des Services de Cognileaf (tels que décrits dans nos Conditions d'utilisation) après ces mises à jour vaut acceptation de la nouvelle Politique de confidentialité.

Veuillez consulter cette page périodiquement.

Nous contacter

Pour toute question concernant cette politique, vous pouvez nous contacter à : conformite@cognileaf.com